Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4524827
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
Présentation de la marque Pépite des prés
Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par APAL'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pépite des prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est APAL' domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL', Madame Céline Chaudron domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France .
La marque Pépite des prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépite des prés arrivera à expiration en date du 13 février 2029.
APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , Goûtez l'Alsace , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Red Diamond , Viande en herbe , (Marque figurative) , APAL'
Déposant :
APAL' - 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France
Mandataire :
APAL', Madame Céline Chaudron - 1 allée du pré Ory - 54425 - Pulnoy - France
Historique :
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
